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STATUTS
Approuvés par AG du 5 Octobre 2019 |
TITRE I : Siège social, durée et objet
TITRE II : Composition, Démission et radiation
TITRE III : Administration et fonctionnement
TITRE IV : Formalités administratives
SUBAQUATIQUE CLUB DE LA PRESQU’ILE
2 Avenue du Canal
33950 LEGE CAP FERRE
TITRE I
SIEGE SOCIAL - DUREE - OBJET
ARTICLE 1 : Dénomination
L’association est régie par la loi du 1er Juillet 1901 et du décret du 16 Aout 1901.
Sa dénomination est : SUBAQUATIQUE CLUB DE LA PRESQU’ILE
Son abréviation est : « SCPI »
ARTICLE 2 : Siège social et Durée
*Le siège social est situé à Lège Cap Ferret
*Sa durée est illimitée.
ARTICLE 3 : Objets
Les moyens d’action de l’association sont la tenue d’Assemblées périodiques, la publication d’un bulletin, les séances d’entraînements, en général tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse.
L’association a pour objet la pratique de la plongée sous-marine, elle organise des stages éducatifs, de formation, des baptêmes de plongées sous-marine et en général tout ce qui a un rapport avec ce sport.
Elle contribue au respect des lois et règlements ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin.
L’association respecte les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité applicables à cette discipline sportive, pratiquée par ses membres.
Elle est affiliée à la fédération Française d’Etudes et de Sports Sous-Marin (F.F.E.S.S.M) et bénéficie de l’assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres. Pour fonctionner valablement, l’association doit enregistrer en fin d’exercice 11 licenciés au minimum. Au-dessous de 11 licenciés, l’association est radiée administrativement des effectifs de FFFESSM
Elle reconnait avoir pris connaissance des règlements de la F.F.E.S.S.M., et à ce titre il s’engage notamment :
- A se conformer entièrement aux règlements établis par la fédération sportive nationale régissant le sport qu’elle pratique.
- A se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l’application du dit-règlement.
TITRE II
COMPOSITION-DEMISSION-RADIATION
ARTICLE 4 : Composition et adhésions
L’association se compose de membres actifs, de membres bienfaiteurs, et éventuellement de membres d’honneur.
Pour être membre et prendre part aux délibérations de l’Assemblée Générale, il faut être majeur et jouir de ses droits civiques, ou être mineur de plus de 16 ans et présenter une autorisation parentale
Pour être membre du club, il faut être à jour de sa cotisation et détenir une licence fédérale valide.
ARTICLE 5 : Licence fédérale :
L’association délivre à ses membres et à toutes autre personne qui en ferait la demande, une licence valable selon la durée et les modalités définies par la FFESSM, notamment :
- Pour toute délivrance de licence, l’association informe l’intéressé sur l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance individuel proposé par l’assureur fédéral.
- Les mineurs de moins de seize ans ne peuvent adhérer à l’association pour la pratique de la pêche sous-marine
ARTICLE 6 : Démission et radiation
La qualité de membre se perd :
- Par le décès.
- Par démission adressée par écrit au Président de l’association.
- Par exclusion prononcée par le Conseil de Discipline pour infraction aux présents statuts ou motif grave portant préjudice moral ou matériel à l’association.
- Tout membre du Comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
- Le non-paiement de la cotisation vaut refus d’adhérer ou selon le cas démission. Il entraîne donc la radiation automatique de membre de l’association.
TITRE III
ADMINITRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 7 : Composition et droits de vote
Le club est administré par un comité directeur de membres élus pour 3 ans, par l’Assemblée Générale.
Est éligible au comité directeur tout membre du club tel que défini dans l’article 4 des statuts.
Le Comité Directeur est composé comme suit :
* 1 Président (e)
* 2 Vice-Présidents (e)
* 1 Secrétaire (e)
* 1 Secrétaire Adjoint (e)
* 1 Trésorier (e)
* 1 Trésorier Adjoint (e)
Seuls les membres majeurs peuvent être membre du Comité Directeur.
Dans la limite des pouvoirs qui leur sont conférés par les présents statuts, les Assemblées obligent par leur décisions tous les membres y compris les absents.
Chaque membre dispose d’une voix et peux avoir jusqu’à trois procurations.
ARTICLE 8 : Convocation, ordre du jour et lieu de réunion, quorum
Le Comité Directeur se réunit une fois par trimestre, et chaque fois qu’il est convoqué par son Président. Les délibérations sont prises à la majorité des voix ; en cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante. Il tenu un compte rendu des séances, signés par Le Président et le secrétaire.
L’Assemblée Générale se réunit une fois par an entre le 15 Septembre et le 31 décembre et, en outre, chaque fois qu’elle convoquée par le Comité Directeur ou sur la demande de la moitié au moins de ses membres.
La date de l’Assemblée Générale ordinaire ou extraordinaire, sont fixées par le Comité Directeur. Les convocations sont envoyées avec l’ordre du jour quinze jours avant la date choisie.
La présence du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations.
Elle délibère sur le rapport relatif à la gestion du Comité Directeur et à la situation morale et financière du club.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
Elle se prononce sous réserve d’approbation nécessaires, sur les modifications des statuts.
Elle nomme les représentants du club à l’Assemblée Générale de la Fédération à laquelle elle est affiliée.
Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents à l’Assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres est nécessaire
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas d’égalité des voix, La voix du Président est prépondérante.
Il est tenu un compte rendu des séances. Les comptes rendus sont signés par le Président et le secrétaire.
Si le quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée est convoquée après un délai de deux semaines.
Cette seconde assemblée délibère quel que soit le nombre des membres présents avec le même ordre du jour.
ARTICLE 9 : Feuille de présence
A chaque assemblée une feuille de présence est tenue contenant l’identification de chaque membre présent. Les membres absents peuvent déléguer leur droit de vote.
ARTICLE 10 : Présidence de l’assemblée et opération de vote
Le bureau de l’Assemblée Générale est celui du Comité Directeur . Il est chargé de veiller à la régularité des opérations électorales.
ARTICLE 11 : Compétences
Elle délibère sur le rapport relatif à la gestion du Comité Directeur et à la situation morale et financière du club.
Elle approuve les comptes de l’exercice clos, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du comité directeur dans les conditions des statuts.
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaire sur les modifications des statuts.
Elle nomme les représentants du club à l’assemblée générale de la fédération à laquelle le club est affilié.
ARTICLE 12 : Modalités de vote
Les votes ont lieu conformément aux modalités suivantes :
- Par la présence physique de l’adhérent ou,
- Par le mandat limité à trois procurations par délégué.
- Les votes sont exprimés à main levée.
- Le scrutin secret peut-être réclamé
- Soit par des membres représentants au moins un tiers des voix de l’assemblée et à la condition qu’ils en aient fait la demande écrite auprès du Comité Directeur la veille du vote au plus tard.
ARTICLE 13 : Procès-verbaux des délibérations des Assemblées Générales
Il est tenu procès-verbal des séances.
Les procès-verbaux sont signés par le Président, le secrétaire. Ils sont établis sans blanc, ni rature, et conservés au siège de l’association, par tous moyen à dispositions. Ils sont signés ainsi qu’il est indiqué,
ARTICLE 14 : Ressources du club, dépenses
Les ressources du club comprennent :
- Les cotisations versées par les membres
- Les subventions éventuelles de l’état, du département, de la commune.
- Du sponsoring
- Des actions séquentielles au profit du club dans le cadre de la loi de 1901 régissant le club.
Les dépenses sont ordonnées par le Président. Le club est représenté en justice et dans tous les actes de la vie civile par son Président.
Le représentant du club doit jouir de plein exercice de ses droits civils.
Il est tenu à jour une comptabilité en recette et en dépenses par le trésorier du club. Tous les fonds seront collectés par le trésorier du club qui en fera la ventilation par poste.
TITRE IV
Formalités administratives
ARTICLE 15 : Modifications
Le Président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture de Département ou à la Sous-Préfecture de l’évolution de l’association.
- Dans l’administration.
- Dans la direction du club.
ARTICLE 16 : Dissolution,
La dissolution est prononcée à la demande du Comité directeur, par une Assemblée Générale extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet.
En cas de dissolution, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens du club.
Pour la validité des décisions, l’Assemblée doit comprendre au moins la moitié plus un des membres ayant droit de vote.
Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à quinze jours d’intervalle, elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents.
Pour être valable, la décision de dissolution requiert l’accord des deux tiers des membres présents.
ARTICLE 17 : Dévolution des biens,
En cas de dissolution, l’association attribue l’actif net conformément à la loi à un ou plusieurs club analogues, publics ou reconnu d’utilité publique.
En aucun cas les membres du club ne peuvent se voir attribué en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens du club.
La dissolution doit faire l’objet d’une déclaration à la Préfecture ou Sous-Préfecture du siège social.
ARTICLE 18 : Règlement intérieur
Le Comité Directeur du club se laisse le droit d’établir un règlement propre à l’activité de ce sport.
Ce dit règlement intérieur sera établi et adopté en Assemblée Générale ordinaire et affiché en permanence dans le local prévu à cet effet.
LE PRESIDENT LE SECRETAIRE.
REGLEMENT INTERIEUR SCPI LEGE CAP FERRET
OBJET
Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les conditions et les modalités de fonctionnement de l’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE » SCPI déclarée à la Préfecture de la Gironde sous le numéro de dossier 2/04065. L’adresse du siège social est : 2 Avenue du Canal, 33950 LEGE CAP FERRET.
Elle est affiliée à la fédération délégataire F.F.E.S.S.M..
ADMINISTRATION
L’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE » est administrée par le comité directeur. Il a qualité pour prendre toutes dispositions utiles à la bonne marche ordinaire dans le cadre des moyens qui lui sont attribués.
Les décisions du comité sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés, soit à mains levées, soit si l’un des membres le demande, à bulletin secret.
En cas de partage égal des voix, celle du Président sera prépondérante.
Pour être valablement constitué et pour pouvoir délibérer, le Bureau doit réunir au moins la moitié de ses membres dont : le Président ou le Vice-Président adjoint et avoir été régulièrement convoqué pour une date, une heure et un lieu déterminé.
COMPOSITION DU COMITE DIRECTEUR
L’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE » est administrée par un comité directeur composé de
- 1 Président
- 2 Vice-présidents
- 1 Secrétaire
- 1 Secrétaire Adjoint.
- 1 Trésorier
- 1 Trésorier Adjoint.
Une liste nominative est annexée à ce R.I.
Les fonctions de membre du comité sont assurées gratuitement et sont incompatibles avec une rémunération reçue de l’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE ».
Le Président dirige la politique sportive générale de l’association en accord et dans le cadre des principes généraux définis par le comité directeur :
- Réunir le comité au moins une fois par trimestre.
- Organiser une réunion des encadrants par bimestre.
- Ordonner les dépenses dans le cadre du budget annuel.
- Il est responsable des finances de l’association et a seule qualité pour déposer ou tirer toutes somme à la Trésorerie Générale de l’association. Il peut donner délégation écrite au Trésorier pour effectuer ces mêmes opérations et révoquer cette délégation.
Le Vice-président assiste ou remplace le Président dans ses fonctions selon délégation. En cas d’empêchement du Président dans une de ses fonctions, le Vice-président désigné comme adjoint assurera le remplacement.
Le Trésorier tient la trésorerie détaillée et règle les dépenses dans le cadre du budget ordinaire de l’association, conformément aux ordonnancements décidés par le Président.
- Il arrête tous les 3 mois la trésorerie et la présente avec les pièces comptables en réunion de comité.
- Il veille à la rentrée des cotisations.
- Il établit le bilan annuel financier et le présente à l’Assemblée Générale et au comité.
Il est assisté dans ses fonctions par le Trésorier Adjoint.
Le Secrétaire assure les opérations de liaison au sein de l’association et tient le procès-verbal des réunions du comité directeur, qu’il convoque en accord avec le Président. il tient à jour le registre des adhérents et veille à l’établissement des licences en relation étroite avec le trésorier.
Il est assisté dans ses fonctions par le Secrétaire Adjoint.
D’autres membres de l’association peuvent éventuellement être chargés par le comité de missions particulières.
ENCADREMENT
Dans ce chapitre sous la dénomination d’ENCADRANTS sont compris toutes les personnes détenant un titre leur permettant d’encadrer des plongeurs en exploration et/ou en enseignement en milieu artificiel et/ou en milieu naturel et ce d’après les normes de la fédération délégataire.
Selon les nécessités de la formation, de l’instruction ou de l’entraînement des membres de l’association, le comité directeur peut faire appel aux compétences d’Encadrants extérieurs.
Ceux-ci reçoivent du comité toutes indications utiles sur les missions qui leur sont confiées. Ils doivent l’informer des buts qu’ils poursuivent et des moyens dont ils ont besoin pour les atteindre.
Ils se doivent, en toutes circonstances de tenir leur mission comme éducatrice au même titre que de formation sportive.
Ils peuvent être invités par le Président à assister aux réunions du comité ou demander à être entendu par lui, pour y exposer les problèmes techniques ou pratiques qu’ils désirent voir étudier, pour y prendre connaissance des directives générales arrêtées par le comité et étudier avec lui les applications qui en découlent, le tout dans le cadre de la discipline qu’ils enseignent.
Ils n’ont pas de voix délibérative dans les décisions du comité directeur.
En principe, ils n’assistent aux réunions du comité que pour les questions de l’ordre du jour qui justifient leur présence, sauf décision contraire du Président.
Les remboursements divers qu’ils sont susceptibles de recevoir sont fixés par le comité directeur.
ROLE DU DIRECTEUR DE PLONGEE
Dans le cadre de plongée en milieu artificiel (Piscine d’Andernos
A chaque séance, l’activité est sous la responsabilité d’un Directeur de bassin, répertorié sur une liste établie par le Commission technique, approuvé par le Président visible à la piscine.
Il s’assurera que les règles de sécurité imposées par notre sport et par le règlement de la piscine, soient bien appliquées.
L’organisation des lignes d’eau affectées à un entraînement de niveau spécifique de plongée est placée sous la responsabilité d’un "Responsable de ligne d’eau" ou “Responsable de formation” désigné en début d’année et redéfini à chaque réunion, lors d’une réunion technique des encadrements.
La ligne d’eau désignée comme "lignes d’entraînement libre" ne fait pas l’objet d’une organisation.
Les heures d'entraînement débutent à heures fixes et sont réservées uniquement aux adhérents.
Il est interdit de se baigner, et à fortiori de plonger, sans la présence d'un Responsable de bassin.
Il est chargé de la sécurité. A savoir :
| 1/ Prévenir les secours en cas d'accident ( N° Affiché dans le bureau de la piscine ) et agit en conséquence . |
| 2/ En cas d'absence des responsables de lignes (Niveau 1, niveau 2 et divers) prendre en charge la sécurité et les décisions de sécurité Apnée - plongée avec équipements). |
La liste des encadrants, DP, et de leurs diplômes ainsi que la liste des membres du Comité Directeur et leurs fonctions seront à disposition a la piscine, dans la chemise « ASSOCIATION LEGE ».
Dans le cas de plongée en milieu naturel :(Extrait de l’arrêté du 22/02/2008)
Art.3 : La pratique de la plongée est placée sous la responsabilité d'un directeur de plongée présent sur le site qui fixe les caractéristiques de la plongée et organise l'activité. Il s'assure de l'application des règles définies par le présent arrêté.
Art.4 : Le directeur de plongée en milieu naturel est titulaire au minimum :
du niveau 3 d'encadrement .ou du niveau 5 de plongeur uniquement en cas d'exploration.
Il faut entendre par exploration, la pratique de la plongée en dehors de toute action d'enseignement.
La plongée dans une piscine ou fosse de plongée dont la profondeur excède six mètres est soumise aux dispositions relatives à la plongée en milieu naturel.
→ Sur site et avec l’embarcation du club, les règles de la SCPI n’imposent pas le DP à rester sur le bateau. Il est préférable néanmoins, qu’une personne reste à bord pour veiller à la sécurité des plongeurs.
ROLE DU RESPONSABLE BATEAU
Voir : « Modalité d’utilisation du Bateau » ci-dessous.
ASSEMBLEES GENERALES
L’association tient une Assemblée Générale annuelle.
Sa convocation est à l’instigation du comité directeur qui en fixe la date, le lieu et l’ordre du jour.
Les membres sont informés par courriel postée au moins 5 jours avant la date fixée.
L’ordre du jour est déposé au comité 15 jours francs avant la date fixée pour l’assemblée.
Il comporte obligatoirement les points suivants :
- Rapport moral sur l’activité de l’association par le Secrétaire.
- Rapport financier de l’exercice par le Trésorier.
- Allocution du Président.
- Elections avec indication du nombre de postes à pourvoir.
- Vote du règlement intérieur et (ou) des statuts en cas de modifications.
- Questions diverses.
TENUE DE L’ASSEMBLEE
Le Président, assisté de son comité directeur, déclare l’Assemblée ouverte et fait procéder au pointage nominatif des membres de l’association présents.
Il donne la parole au Secrétaire pour le rapport moral et propose son adoption, à mains levées. Il dénombre :
- les voix pour
- les voix contre
- les abstentions.
Il donne ensuite la parole au Trésorier pour le rapport financier qui est soumis aux mêmes procédures que pour le rapport moral du Secrétaire.
Il prononce son allocution.
Ayant proclamé le nombre de membres présents électeurs, il constate s’il y a lieu, que le quorum est atteint et fait procéder aux opérations de vote.
Par dérogation aux règles habituelles, des questions diverses peuvent être appelées en discussion pendant les opérations de dépouillement du vote. Dès que le dépouillement est terminé, le Président proclame les résultats du vote en indiquant le nombre de voix recueillies. Il déclare élus, dans la limite du nombre de sièges à pourvoir, les candidats ayant recueillis le plus grand nombre de voix et au minimum la majorité absolue des suffrages exprimés.
Au cas où la totalité des sièges ne serait pas pourvue lors de ce vote, il serait sur-le-champ procédé à un second tour pour les sièges restant à pourvoir.
Aucune nouvelle autre candidature ne pourrait être prise en considération.
Seront évoquées en premier lieu et mises en discussion, les questions qui auront été posées par écrit avant l’Assemblée, ensuite seulement, la parole sera donnée aux interpellateurs éventuels.
Il est rappelé qu’il ne peut être procédé à un vote sur les questions diverses, sauf si la question a été explicitement inscrite à l’ordre du jour et mentionnée sur les convocations.
Dès que son ordre du jour est épuisé, le Président prononce la clôture de l’Assemblée Générale et mention est faite au procès-verbal.
ELIGIBILITE - ELECTIONS - QUORUM
Pour être éligible au comité directeur de l’association, il faut :
- Etre membre de l’association depuis plus d’un an au jour de l’élection.
- Etre en règle à l’égard de la Trésorerie.
- Etre âgé de 18 ans au jour de l’élection ou mineur de plus de 16 ans avec autorisation parentale.
- Jouir des droits civiques et politiques.
- Avoir fait acte de candidature par écrit auprès du Président 48 heures au moins avant l’Assemblée Générale.
Pour être élu au comité directeur, il faut en outre, avoir obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés.
Pour être électeur, il faut :
- Etre membre de la section depuis plus de six mois au jour de l’élection.
- Etre en règle avec la Trésorerie.
- Etre âgé de 16 ans révolus ou plus au 1 janvier de l’année du vote.
- Jouir de ses droits civiques.
Les membres de l’association âgés de moins de 16 ans ont voix consultative mais ne sont pas électeurs.
QUORUM :
Pour que l’assemblée puisse valablement délibérer, elle doit réunir 25% du nombre des électeurs.
Les votes par procuration sont admis, et limités à 3 procurations par personne.
Les votes par correspondance ne sont pas admis.
Au cas ou le quorum ne serait pas atteint, une nouvelle assemblée serait tenue à quinzaine et pourrait alors valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents. Les convocations sont individuelles par lettre. La convocation devra mentionner l’ordre du jour et notifier que la première Assemblée n’a pas réuni le quorum exigé.
CONSTITUTION DU BUREAU
Les membres élus du comité directeur se réunissent à l’initiative du doyen d’âge, à la suite de l’Assemblée Générale qui les a élus.
Ils procèdent, à mains levées ou à bulletins secrets, à l’élection du Président, puis sous la présidence du Président élu à la répartition des fonctions de chaque membre.
Pour être Président, les conditions d’éligibilité sont :
- Etre membre de l’association depuis plus d’une année révolue.
- Etre majeur lors de ce vote.
- Avoir obtenu le plus grand nombre de voix et au minimum la majorité absolue des voix exprimées lors du vote de ce présent chapitre.
L’élection du président doit être validée par l’assemblée générale.
CONDITIONS D’ENTREE
Pour être admis dans l’association, il faut :
- Etre âgés de 12 ans au minimum.
- Savoir nager 50 mètres sans prendre appui.
- Etre muni de palmes, masque, tuba.
- Prendre la licence de la fédération délégataire.
- Remettre au Secrétariat de l’association, dans les plus brefs délais, les documents suivants:
- Fiche d’adhésion dûment complété et signée.
- Un certificat médical d’absence de contre-indication (CACI) à la pratique de la plongée sous-marine délivré par tous médecin datant de moins de 1 an.
- 1 photos d’identité.
- Le paiement de la cotisation annuelle.
- La photocopie des diplômes obtenus sauf pour les débutants.
RENOUVELLEMENT D’ADHESION
Pour renouveler son adhésion à l’association, il faut :
- Prendre la licence de la fédération délégataire.
- Remettre au Secrétariat de l’association, dans les plus brefs délais, et au plus tard le 31 octobre de l’année, les documents suivants :
- Fiche d’adhésion dûment complétée et signée.
- Un certificat médical d’absence de contre-indication à la pratique de la plongée sous-marine datant de moins de 1 an.
- 1 photos d’identité, si vous ne l’avez pas déjà fournie
- Le paiement de la cotisation annuelle.
REGLES DE SECURITE - SANCTIONS
Le Club organise des plongées dans le cadre de ses activités au seul bénéfice de ses membres à jour de leurs licence et certificat médical
Une plongée est définie comme relevant de l’activité du club et donc placée sous sa responsabilité lorsqu’elle est inscrite dans un calendrier d’activités diffusé aux membres et établie à l’occasion d’une réunion des encadrants ou du comité directeur et avec l’accord du Président
Les plongées se font en groupe sous la responsabilité du directeur de plongée suivant la liste qui sera défini lors des réunions d’encadrants organisées par le responsable de la commission technique. (Tout les deux mois)
Les consignes sont impératives. Tout refus d’exécution pourra être sanctionné par la radiation de l’association.
A chaque plongée, l’organisation s’effectuera dans le respect de la législation en vigueur et notamment l’arrêté ministériel du 06 Avril 2012
Le matériel de plongée de l’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE » ne sera utilisé que pour l’entraînement et les différentes sorties qu’elle organise. Toute anomalie constatée sur le matériel devra être signalée aux responsables.
Les infractions au règlement pourront aller de l’avertissement à l’exclusion prononcée par le comité.
Un journal de bord de toutes les plongées sera tenu par le comité de l’association. Ce journal mentionnera en outre : le jour, l’heure, les conditions climatiques, le nom du directeur de plongée, les paramètres de chaque palanquée, etc...
CONDUITE À TENIR FACE À L'ACCIDENT
Recommandations
*Lire ou relire le plan de secours avant les sorties. Remplir la fiche de plongée
*La définition de la gravité d’un accident de la plongée sous-marine autonome de loisir ne peut se faire qu’après avis spécialisé.
*Les accidents de décompression comme les barotraumatismes pulmonaires sont des urgences médicales vraies qui doivent toujours bénéficier d’un délai de prise en charge thérapeutique spécialisée le plus court possible et être orientées d’emblée du site de l’accident vers le service spécialisé receveur le plus proche défini comme étant l’ensemble chambre hyperbare et équipe médicale et paramédicale entraînée.
Il ne faut pas pratiquer de re-compression thérapeutique initiale par ré immersion.
Secourir
• Administrer de l’oxygène
— En respiration spontanée via un masque facial avec réservoir alimenté par un débit d’au moins 15 litres d’O2/mn pour l’adulte de manière à maintenir un pourcentage d’O2 dans l’air inspiré le plus proche possible de 100% pendant toute la durée de l’inspiration.
— En cas de détresse respiratoire ou circulatoire, de coma, l’administration d’oxygène doit se faire avec l’assistance d’un système insufflateur.
— L’administration d’O2 à 100% doit être poursuivie jusqu’à la prise en charge spécialisée.
• L’accidenté doit être encouragé à boire sauf dans trois circonstances
— Accidenté peu coopératif, voire inconscient, dont les réflexes oropharyngés sont compromis (risque d’inhalation pulmonaire),
— Nausées et/ou vomissements,
— Suspicion de lésion du tube digestif.
L’eau plate est le meilleur liquide à raison d’un litre en fractionnant les prises. A défaut, le liquide administré s’il peut contenir du sel ne doit pas contenir trop de sucre.
• Autres médicaments
— Proposer de l’aspirine non effervescent (au maximum 500 mg) sauf dans les trois circonstances déjà évoquées précédemment et sous réserve qu’il ne présente pas d’allergie à ce médicament. L’application de cette recommandation reste du domaine optionnel et concerne tous les accidents de décompression ainsi que les accidents par barotraumatisme pulmonaire s’accompagnant de signes neurologiques.
Cette dose concerne aussi bien l’adulte que l’enfant de plus de 10 ans ; pour un enfant de 8 à 10 ans, la posologie sera réduite à 250 mg maximum.
— Aucun autre médicament ne peut être recommandé.
Alerter
Consulter la fiche de sécurité
— En mer par l’intermédiaire d’un message à l’intention du CROSS par VHF canal 16, ou VHF/ASN canal 70.
— A terre par téléphone en composant le 196 ou le 112. A noter, la possibilité de contacter le CROSS par téléphone en composant le 1616 accessible également par téléphone portable. Le 1616 est prioritairement destiné aux témoins à terre d’évènements de mer et n’a pas vocation à remplacer la VHF, qui reste le moyen privilégié de transmission des alertes et de liaison lors des opérations de secours en mer.
Recueillir les informations
— Sur les lieux de l’accident : ce sont celles figurant sur la fiche d’évacuation qui doit accompagner l’accidenté jusqu’à la prise en charge en milieu spécialisé.
— Tenir l’ensemble de la palanquée de l’accidenté à disposition des secours.
MODALITES DE PRETS DU MATERIEL
Le club est en mesure de mettre à disposition de chacun de ses adhérents (en formation ou déjà breveté) le matériel dont il dispose sous les réserves suivantes :
-être à jour de sa cotisation et de sa licence
-avoir obtenu l’autorisation d’un des responsables du matériel ou d’un membre du bureau
-compléter la fiche créée à cet effet qui précise la date du prêt, le nom de l’emprunteur et les signatures de l’emprunteur et de la personne responsable qui autorise le prêt.
- Avoir laissé un cheque de caution (Tarif fixé chaque année, voire Membre du bureau)
- ramener le matériel en présence d’un responsable qui attestera, de la remise, sur le cahier avec à nouveau une double signature.
Afin d’assurer un contrôle du respect de ces dispositions le Directeur de Plongée, responsable de la sortie, est chargé de vérifier la présence de matériel du club et d’indiquer au recto de la feuille de plongée, le matériel éventuellement détenu par chaque plongeur. La corrélation avec le cahier sera ensuite effectuée par le bureau.
Enfin il est rappelé que le matériel du club ne peut être utilisé que pour les activités qu’il organise.
Il est tenu une fiche pour le suivi des EPI : entretient, réparation, révision et désinfection, vous devez signaler les problèmes éventuels rencontrés avec un matériel au responsable du matériel pour révision ou réparation.
MODALITES D’UTILISATION DU BATEAU
Le président peut sur demande, autoriser l’utilisation du bateau pour une sortie plongée dans les conditions citées dans le règlement,
Le club possède une embarcation de type semi-rigide de marque BOMBARD 6M. Ce dernier est équipé d’un moteur 100CV 4 temps il est équipé d’un sondeur, une nourrice, d’un jerrican de secours de 20L, d’une ancre avec chaîne et corde, diverses cordes, raque à bouteilles et arceau inox.
Ce dernier ne présente à ce jour aucuns défauts.
Il est désigné par la commission technique et approuvé par le CD, des « responsables bateau » qui auront la tâche de mettre à disposition ce dernier sur le lieu d’embarcation réservoirs pleins et sécurité à bord – plongeurs et embarcation), toutes vérifications de signalisation de la remorque faites. Faire un état des lieux avant de partir
Préparer la remorque faire un état des et l’embarcation pour la mise à l’eau, faire cette dernière dans les règles (roues hors de l’eau), faire effectuer le chargement du matériel à bord puis des personnes à embarquer. Il devra s’assurer d’une bonne répartition des charges à bord.
Il sera N III minimum,
Il sera détenteur du permis de navigation adéquate.
Il sera responsable du déplacement et de l’amarrage sur site.
Il naviguera dans le respect de code de navigation du plan d’eau choisi par le DP.
Il pourra être DP.
Au retour, il fait vider le bateau, le remonte sur la remorque, effectue le nécessaire pour circuler sur la voie publique (plaque + sanglage). Le ramène sur son lieu de stockage, le rincer à l’eau douce ainsi que les roues de la remorque (oxydations) et rempli les réservoirs pour la sortie suivante. (Voire modalité avec le président)
Il devra à son retour tenir informé le Président de sa sortie par l’état des lieux du bateau et de sa remorque, et de la fiche de plongée remplie avec les palanquées les paramètres (heure de mise à l’eau, profondeur, temps ect. Incidents éventuels)
Les personnes à bords ne pourront être que licenciées et Adhérentes de la SCPI. Tout transport autre que défini précédemment devra faire l’objet d’une demande au président qui en réfèrera au Comité directeur pour acceptation.
En cas de non respect de ces règles, l’application des sanctions définies dans le chapitre ci-dessus pourra être mis en application : (« REGLES DE SECURITE – SANCTIONS » : Les infractions au règlement pourront aller de l’avertissement à l’exclusion prononcée par le comité)
COTISATIONS
Le montant de la cotisation de l’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE est fixé chaque année par l‘assemblée générale
OBSERVATIONS GENERALES
Le présent règlement intérieur de l’association « SUBAQUATIQUE CLUB DELA PRESQU’ILE » est un aide mémoire destiné à faciliter l’administration de l’association et le travail de son comité directeur.
Le présent règlement intérieur est voté à l’assemblée générale ordinaire.
Fait à LEGE Cap-FERRE, le 05/10/2019
Annexes :
Organigramme du Comité Directeur
CACI
Fiche de pongée
Plan de secours
Fiche d’évacuation
Matériel d’assistance et de secours
Caractéristique de la trousse de secours
PLAN DE SECOURS SCPI
sur Bassin d’Arcachon et Cazaux
depuis le bateau :
sur Bassin d’Arcachon et Cazaux
depuis le bateau :
Rappeler les plongeurs immergés en utilisant les pétards de rappels situés au poste de pilotage .
ALERTER
VHF canal 16
Depuis le portable :Tel 196 ou 112
Cross Etel : 02 97 55 35 35
Sémaphore du Cap Ferret : 05 56 60 60 03
Poste secours CAZAUX 05.56.22.91.23
en disant :
PANPAN - PANPAN - PANPAN ( prononcer panne-panne 3 fois)
Accident de plongée
de bateau S(siera) C(charly) P(papa) I(india)
de bateau S(siera) C(charly) P(papa) I(india)
de bateau S(siera) C(charly) P(papa) I(india)
A VOUS
Attendre la réponse du CROSS qui peut demander de passer sur un canal de dégagement. Une fois fait, dites :
Nous avons un accident de plongée impliquant X victimes de sexe M et/ou F, Age des victimes .
Nous nous trouvons sur un semi-rigide de 6 Mètres et de couleur noire immatriculé: AC C46771LIEU: (site de plongée ex. :Hortense, Le Galouney ou/et coordonnées GPS), bouée 20 (pour Cazaux),
Il reste X palanquées encore dans l'eau.
En fonction du cas :
*La victime est consciente et présente les symptômes suivants (…) Nous avons procédé au traitement suivant : (oxygène, aspirine…..)
*La victime est inconsciente et ventile sans assistance .
Nous avons procédé au traitement suivant : (oxygène, PLS…)
*La victime est inconsciente et ne ventile pas.
Nous avons procédé au traitement suivant : (RCP, BAVU etc…)
PARLEZ SECOURS…
PROTEGER et ORGANISER
Surveiller les autres membres de la palanquée de la victime Faire ranger et amarrer le matériel
Isoler le matériel de la victime (ordinateur, scaphandre complet)
Remplir la fiche d’évacuation de plongeur qui se trouve dans le sac RIFAP(et également jointe au présent plan de secours )
Rendre compte au CROSS de toute évolution de la situation
Rester en permanence en contact avec les secours
Ne jamais couper le communication sans l'accord des secours
SECOURIR
La Victime est :
Consciente
Asseoir ou allonger
Mettre sous oxygène au masque à haute concentration 15 L/min
S pas d'allergie,Proposer 500mg d’aspirine (250mg si enfant)
Sécher, couvrir, abriter du vent
Faire boire de l’eau plate par petites prises
Questionner (symptômes ressentis, déroulement de plongée, antécédents médicaux etc.)
Noter les signes observables (pâleur, troubles de la parole, vomissements etc.)
Surveiller et rassurer
Inconsciente et ventile
Aider la ventilation en ouvrant la combinaison
Position Latérale de Sécurité.
Mettre sous oxygène 15L/min Sécher, couvrir, abriter du vent
Contrôler la ventilation en permanence et surveiller attentivement
Inconsciente et ne ventile pas
Dégager le thorax enlever la combinaison si possible, au minimum ouvrir la combinaison.
Placer sur le dos. Basculer la tête en arrière, contrôler que les voies aériennes soient dégagées
Pratiquer la RCP 30 compressions suivies de 2 insufflations à l’aide du BAVU connecté à l’oxygène à 15L/m
Contrôler la ventilation tous les 5 cycles
Relayer souvent les sauveteurs
N’interrompre le massage que lors de la prise en charge par les équipes spécialisées
"ANNEXE III-
Fiche d'évacuation
| (Article A. 322-78 du code du sport) | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| NOM………………………...PRENOM…………………..Date de naissance…………………………………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Date………………………….Tél CLUB ou directeur de plongée:…………………………………………………… | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| NOM et adresse de l'établissement:………. Subaquatique Club de la Presqu'Ile | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| 33 Route du Cap Ferret-Grand Piquey-cidex 753-33950 LEGE CAP FERRET | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| CARACTERISTIQUES DE LA PLONGEE ET DE L'ACCIDENT | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Lieu:………………………………………...……………………….. |
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Signes observés | Heure | ||||||||||||||||||||||||||||||
| *Apnée | …………………………………………………… | …………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||
| *Scaphandre |
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…………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| -air | …………………………………………………………. | …………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||
| -mélange: pourcentage des gaz du mélange: | 
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…………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| nitrox | …………………………………………………………. | …………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||
| héliox |
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…………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| trimix |
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…………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||
| …………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| …………………………………………………………. | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Profondeur maximale:…………………………mètres | …………………………………………………………. | …………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Durée totale:……………………………………….minutes | …………………………………………………………. | …………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||
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Premiers soins: |
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| mètres | Position latérale de sécurité | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| minutes | Massage cardiaque externe | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Bouche à bouche | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Heure de sortie:……………………………………………. | Oxygène | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Table uilisée:………………………………………………… | Aspirine | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Ordinateur:…………………..……………………à joindre | Boissson | ||||||||||||||||||||||||||||||||
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| Plongées successives: oui non | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Remontées: |
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| -Normale 10- 15m/mm | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| -Rapide >17m/mm | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| -Panique | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| INTERVENTION MEDICALE | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Nom du médecin:……………………………………………………………tél:……………………….. | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Heure de prise en charge…………………………Lieu:……………………………………………… | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Examen clinique et diagnostic évoqué | Heure | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| ……………………………………………………………………………………………………………………………………… | …………………. | ||||||||||||||||||||||||||||||||
| Traitement………………………………………………………………………………………………………………………………………… | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| EVACUATION PRIMAIRE | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Service d'Acceuil:………………………………Moyen(s)……………………………..Durée totale:…………………………. | |||||||||||||||||||||||||||||||||
| Médicalisation oui non Médecin convoyeur:………………………………Tél:…………………………. |
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